Mentions légales du site internet des Chants de la Terre

Mentions légales concernant la réalisation, le développement, la promotion et l'hébergement de www.chantsdelaterre.fr

Exploitation du site

SAS Chants de la Terre
Siret : 483 400 495 000 14
et
SCEA Chants de la Terre
Siret : 382 306 280 000 27

Siège social : 114, Chemin du Lauchwerb - 68000 COLMAR
Email : contact@chantsdelaterre.fr
Site internet : www.chantsdelaterre.fr

CMS - Outil de Gestion de contenu

Les images utilisées ont été commandées par l'Ökokiste Bosshammersch Hof ou mises à disposition par les fabricants/producteurs, notre partenaire Weiling et l'association Ökokiste eV.  Les licences pour les photos de Fotolia et Adobestock ont été acquises. Photos fournies par Pixabay et Pexels et soumises à la clause de non-responsabilité Creative Commons CCO. Certaines photos ont été prises par les salariés des Chants de la terre.

Il est interdit de stocker, de copier et d'utiliser des photos de notre site Web. 

Propriété intellectuelle

Ce site a été réalisé par Ökokiste Bosshammersch Hof selon les directives des Chants de la Terre.
Ce site et ses contenus sont protégés au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable des auteurs, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site.

Mise à jour

Les Chants de la Terre se réservent le droit de mettre à jour le site, y compris la présente notice légale, à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'éditeur. Les Chants de la Terre ne sauraient être tenus pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.